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Arrêté

Arrêté n° 2288-06 du 10 octobre 2006

complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.

L'essentiel

L'arrêté n° 2288-06 du 10 octobre 2006 complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est publié au Bulletin officiel n° 5492 (édition de traduction officielle) du 18 janvier 2007, page 252 (page 36 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2288-06
Date de l'acte
10 octobre 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5492 du 18 janvier 2007, page 46 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2288-0610 octobre 2006 : Date de l'acte ; 18 janvier 2007 : Publication, BO n° 5492 du 18 janvier 2007200710 octobre 200618 janvier 200710 octobre 2006 : Date de l'acte18 janvier 2007 : Publication, BO n° 5492 du 18 janvier 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5492 du 18 janvier 2007, page 36

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BO n° 5492 du 18 janvier 2007, édition française : 60 pages, 11 actes.

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    approuvant la délibération du conseil de la commune d'Ait Baha, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge

    page 35

Voir les 11 actes du BO n° 5492

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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