BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1239-03 du 29 décembre 2003

modifiant l'arrêté du directeur de l'agriculture, du commerce et des forêts du 20 avril 1948 relatif à la vente des aliments destinés au bétail.

L'essentiel

L'arrêté n° 1239-03 du 29 décembre 2003 modifiant l'arrêté du directeur de l'agriculture, du commerce et des forêts du 20 avril 1948 relatif à la vente des aliments destinés au bétail est publié au Bulletin officiel n° 5200 (édition de traduction officielle) du 1er avril 2004, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1239-03
Date de l'acte
29 décembre 2003
Bulletin officiel (français)
BO n° 5200 du 1er avril 2004, page 13 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5200 du 1er avril 2004, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1239-0329 décembre 2003 : Date de l'acte ; 1er avril 2004 : Publication, BO n° 5200 du 1er avril 2004200429 décembre 20031er avril 200429 décembre 2003 : Date de l'acte1er avril 2004 : Publication, BO n° 5200 du 1er avril 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5200 du 1er avril 2004, page 13

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5200 du 1er avril 2004, édition française : 35 pages, 52 actes.

Voir les 52 actes du BO n° 5200

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1239-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.