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Arrêté

Arrêté n° 1287-04 du 8 juillet 2004

accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société S.E.P.RE.T. (S.A.R.L.).

L'essentiel

L'arrêté n° 1287-04 du 8 juillet 2004 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société S.E.P.RE.T. (S.A.R.L.) est publié au Bulletin officiel n° 5248 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2004, page 1987 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1287-04
Date de l'acte
8 juillet 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5248 du 16 septembre 2004, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1287-048 juillet 2004 : Date de l'acte ; 16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 20048 juillet 200416 septembre 20048 juillet 2004 : Date de l'acte16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5248 du 16 septembre 2004, page 23

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BO n° 5248 du 16 septembre 2004, édition française : 27 pages, 37 actes.

  • Arrêté n° 1257-04 du 1er juillet 2004

    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

    page 23

  • Arrêté n° 1255-04 du 1er juillet 2004

    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

    page 22

  • Arrêté n° 1256-04 du 1er juillet 2004

    du 13 joumada I. 1425 (1ºr juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VII » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

    page 22

Voir les 37 actes du BO n° 5248

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