BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5248 du 16 septembre 2004

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N° 5248 - 1er chaabane 1425 (16-9-2004)BULLETIN OFFICIEL1967

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1250-04

du 13 joumada | 1425 (Jer juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit un permis « Tarfaya Shallow I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1983

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada | 1425 (1er juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1984

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1252-04 du 13 joumada I 1425 (Jer juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1984

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1253-04 du 13 joumada | 1425 (Jer juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Tarfaya Shallow IV» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1985

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1254-04 du 13 joumada | 1425 (Jer juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Tarfaya Shallow V» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1985

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-04 du 13 joumada | 1425 (1er juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1986

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1256-04 du 13 joumada I 1425 (Jer juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VII » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH »1986

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-04 du 13 joumada | 1425 (Jer juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la ociété « Maersk Oil Morocco GmbH »1987

Société « S.E.P.RE.T. ». - Autorisation d'exploitation

de services de travail aérien.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1287-04 du 20 joumada | 1425 (8 juillet 2004) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société S. E. P.RE.T. (S.A.R.L.)1987

Pages ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans la commune urbaine de Berrechid.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1299-04 du 21 joumada | 1425 (9 juillet 2004) approuvant les délibérations du conseil communal de Berrechid, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide, et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant....... .•1988

Société « Crédor ». - Nouvel agrément.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1396-04 du 11 joumada II 1425 (29 juillet 2004) portant nouvel agrément, en qualité de société de financement, de la société « Crédor»1989

Société « Attijari Cetelem ». - Nouvel agrément. Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 1397-04 du 11 joumada II 1425 (29 juillet 2004) portant nouvel agrément, en qualité de société de financement, de la société « Attijari Cetelem »1989

Catalogue officiel des espèces et des variétés

de plantes cultivables au Maroc.- Inscription de nouvelles variétés.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1535-04 du 30 joumada II 1425 (17 août 2004) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de betterave sucrière et du riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1989

Société « ATCOMA ». - Retrait du droit

d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1036-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) portant retrait du droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « ATCOMA »1990

Société sardinière marocaine (S.A.M.A.R.A.). -

Attribution du droit d'usage du label qualité « Label Maroc ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1580-04 du 6 rejeb 1425 (23 août 2004) attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société sardinière marocaine - S.A.M.A.R.A1990

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page