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Arrêté

Arrêté n° 1251-04 du 1er juillet 2004

accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

L'essentiel

L'arrêté n° 1251-04 du 1er juillet 2004 accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH » est publié au Bulletin officiel n° 5248 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2004, page 1984 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1251-04
Date de l'acte
1er juillet 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5248 du 16 septembre 2004, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2007 · voir la chronologie
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1251-041er juillet 2004 : Date de l'acte ; 16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 2004 ; 16 novembre 2007 : Modification : Arrêté n° 171-08 du 16 novembre 20072005200620071er juillet 200416 novembre 20071er juillet 2004 : Date de l'acte16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 200416 novembre 2007 : Modification : Arrêté n° 171-08 du 16 novembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Parution : BO n° 5248 du 16 septembre 2004, page 20
  3. Modification : Arrêté n° 171-08 du 16 novembre 2007
    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures…
    BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 25
    Preuve : BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 25 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 171-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office nat
    PDF officiel

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BO n° 5248 du 16 septembre 2004, édition française : 27 pages, 37 actes.

  • Arrêté n° 1252-04 du 1er juillet 2004

    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow III» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

    page 20

  • Arrêté n° 1250-04 du 1er juillet 2004

    du 13 joumada I 1425 (1ºr juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow I » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

    page 19

  • Arrêté n° 1253-04 du 1er juillet 2004

    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow IV » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».

    page 21

Voir les 37 actes du BO n° 5248

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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