Arrêté n° 1251-04 du 1er juillet 2004
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
L'arrêté n° 171-08 du 16 novembre 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».
portant autorisation de l'édition du guide « Clips » au Maroc
formant code de la presse et de l'édition
du 5 kaada 1428
du 13 joumada I 1425 (1ºr juillet 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow I » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Shallow », conclu le 22 ramadan 1428 (5 octobre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Maersk Oil
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maersk Oil Morocco GmbH ».
BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.
du 5 kaada 1428
portant autorisation de l'édition du guide « Clips » au Maroc
portant autorisation de l'édition de la revue « Swisseco » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/171-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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