Décret n° 2-86-599 du 6 octobre 1986
portant autorisation de création et de publication de la revue
Décret
portant autorisation de l'édition de la revue « Swisseco » au Maroc.
Le décret n° 2-08-120 du 17 mars 2008 portant autorisation de l'édition de la revue « Swisseco » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 236 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant autorisation de création et de publication de la revue
formant code de la presse et de l'édition
portant autorisation de l'édition du journal « Les Afriques » au Maroc.
portant autorisation de l'édition de la revue « Immorevue » au Maroc.
BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.
portant autorisation de l'édition du journal « Les Afriques » au Maroc.
portant autorisation de l'édition de la revue « Immorevue » au Maroc.
modifiant le décret n° 2-86-599 du 1 er safar 1407 (6 octobre 1986) portant autorisation de création et de publication de la revue « Conjoncture ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-08-120. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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