Dahir n° 1-58-378 du 15 novembre 1958
formant code de la presse et de l'édition
Décret
portant autorisation de l'édition du guide « Clips » au Maroc
Le décret n° 2-08-123 du 17 mars 2008 portant autorisation de l'édition du guide « Clips » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
formant code de la presse et de l'édition
du 5 kaada 1428
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Shallow », conclu le 22 ramadan 1428 (5 octobre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « Maersk Oil
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.
du 5 kaada 1428
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
portant autorisation de l'édition de la revue « Swisseco » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-08-123. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.