Arrêté conjoint n° 1600-04 du 27 août 2004
portant homologation de normes marocaines
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BO n° 5248 du 16 septembre 2004
portant homologation de normes marocaines
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du 10 rejeb 1425
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Pages de demande et d'octroi de la compensation pour mise en défens du domaine forestier à exploiter ou à régénérer1972
Revalorisation du salaire minimum dans les
secteurs du tourisme, du textile, du cuir et des industries alimentaires.
Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 1392-04 du 18 joumada II 1425 (5 août 2004) fixant la date d'application de la revalorisation du salaire minimum dans certains secteurs qui connaissent des difficultés particulières1972
Algues marines. - Conditions de pêche et de
ramassage dans certaines zones maritimes du littoral atlantique.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1511-04 du 19 joumada II 1425 (6 août 2004) réglementant la pêche et le ramassage des algues marines dans certaines zones maritimes du littoral atlantique1973
Fonds de soutien aux services de la concurrence,
du contrôle des prix et stocks de sécurité. Arrêté du Premier ministre n° 3-83-04 du 25 joumada Il1425
(12 août 2004) relatif au compte spécial n° 3.1.00.03 intitulé «Fonds de soutien aux services de la concurrence, du contrôle des prix et stocks de sécurité »1975
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre de l'aménagement du territoire, de l'eau et de l'environnement n° 1600-04 du 10 rejeb 1425 (27 août 2004) portant homologation de normes marocaines1976
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre de l'aménagement du territoire, de l'eau et de l'environnement n° 1601-04 du 10 rejeb1425
(27 août 2004) portant homologation de normes marocaines1977
Combustibles liquides et butane. - Prix de
reprise en raffinerie et de vente.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1616-04 du 15 rejeb 1425 (Jer septembre 2004) modifiant l'arrêté n° 43-95 du 27 rejeb 1415 (30 décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane1977
Comité consultatif des assurances. -
Nomination des membres de la commission « Administration et organisation ».
Décision du ministre des finances et de la privatisation n° 1567-04 du 7 rejeb 1425 (24 août 2004) portant désignation des membres de la commission administration et organisation issue du comité consultatif des assurances1978
Pages TEXTES PARTICULIERS
Caisse de dépôt et de gestion. - Nomination
du caissier général.
Décret n° 2-04-694 du 15 rejeb 1425 (Jer septembre 2004) portant nomination du caissier général de la Caisse de dépôt et de gestion1979
Banque centrale populaire. - Autorisation de
rise de participation dans le capital de la société anonyme « Centre monétique interbancaire ».
Décret n° 2-04-695 du 15 rejeb 1425 (Jer septembre 2004) autorisant la prise de participation de 13,24% par la Banque centrale populaire dans le capital de la société anonyme « Centre monétique interbancaire »1979
Permis de recherches des hydrocarbures.-
Octroi.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 854-04 du 13 rabii | 1425 (3 mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »1979
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 855-04 du 13 rabii | 1425 (3 mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »1980
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 856-04 du 13 rabii | 1425 (3 mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »1981
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1272-04 du 28 rabii | 1425 (18 mai 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc» et « Energycorp Maroc »1981
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1273-04 du 28 rabii | 1425 (18 mai 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit «Moulay Bousselham » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc»1982
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la date d'application de la revalorisation du salaire minimum dans certains secteurs qui connaissent des difficultés particulières.
réglementant la pêche et le ramassage des algues marines dans certaines zones maritimes du littoral atlantique.
relatif au compte spécial n° 3.1.00.03 intitulé « Fonds de soutien aux services de la intitulé concurrence, du contrôle des prix et stocks de sécurité ».
modifiant l'arrêté l1° 43-95 du 27 rejeb 1415 (30 décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.
relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane
portant désignation des membres de la commission administration : et organisation issue du comité consultatif des assurances.
portant nomination du caissier général de la Caisse de dépôt et de gestion.
autorisant la prise de participation de 13,24% par la Banque centrale populaire dans le capital de la société anonyme « Centre monétique interbancaire ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux soc
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux s
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Moulay Bousselham » à l'Office national de recherches et l'Office d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».