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Arrêté

Arrêté n° 1272-04 du 18 mai 2004

accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».

L'essentiel

L'arrêté n° 1272-04 du 18 mai 2004 accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc » est publié au Bulletin officiel n° 5248 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2004, page 1981 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1272-04
Date de l'acte
18 mai 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5248 du 16 septembre 2004, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1272-0418 mai 2004 : Date de l'acte ; 16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 200418 mai 200416 septembre 200418 mai 2004 : Date de l'acte16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5248 du 16 septembre 2004, page 17

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