ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et 3 de l'arrêté susvisé n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001), sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office «national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux « sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus Oil « AB » et « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd » , le permis de « recherche d'hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II »».
« Article 3. - Le permis de recherche « Tiznit Offshore II » « est délivré pour une période initiale de trois (3) années et six (6) « mois à compter du 20 avril 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 rabii 1 1425 (3 mai 2004).
MOHAMED BOUTALEB.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5247 du 27 rejeb 1425 (13 septembre 2004).
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 856-04 du 13 rabii I 1425 (3 mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'ex, loitations pétrolières, et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 895-01 du 18 moharrem 1422 (13 avril 2001) approuvant l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 733-02 du 28 hija 1422 (13 mars 2002) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1° mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB », conclu le 4 chaoual 1422 (20 décembre 2001) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morrocco Limited », « Taurus Oil AB » et « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2268-03 du 27 chaoual 1424 (22 décembre 2003) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1°" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et «'Taurus Oil AB », conclu le 11 chaabane 1424 (8 octobre 2003) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus Oil AB » et « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 623-04 du 18 moharrem 1425 (10 mars 2004) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1ºr mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB », conclu le 24 hija 1424 (17 février 2004) entre ledit office et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus Oil AB » et « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd »,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et 3 de l'arrêté susvisé n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) sont modifiés ainsi qu'il suit :
«Article premier. -Il est accordé conjointement à l'Office «national de recherches et d'exploitation pétrolières et aux « sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus Oil AB » « et « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd », le permis de recherche « d'hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II »».
« Article 3. - Le permis de recherche « Tiznit Offshore III » « est délivré pour une période initiale de trois (3) années et six (6) « mois à compter du 20 avril 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 rabii I 1425 (3 mai 2004).
MOHAMED BOUTALEB.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5247 du 27 rejeb 1425 (13 septembre 2004).
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1272-04 du 28 rabii I 1425 (18 mai 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 5, 13, 22, 23, 24, 25, 35 et 38 ;