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Arrêté

Arrêté n° 856-04 du 3 mai 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux s

L'essentiel

L'arrêté n° 856-04 du 3 mai 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5248 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2004, page 1981 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
856-04
Date de l'acte
3 mai 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5247 du 13 septembre 2004, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 856-043 mai 2004 : Date de l'acte ; 16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 20043 mai 200416 septembre 20043 mai 2004 : Date de l'acte16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5248 du 16 septembre 2004, page 17

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    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Moulay Bousselham » à l'Office national de recherches et l'Office d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».

    page 18

Voir les 37 actes du BO n° 5248

Mentions dans le Bulletin officiel

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