Arrêté n° 894-01 du 4 mai 2001
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux s
L'arrêté n° 856-04 du 3 mai 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5248 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2004, page 1981 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit
approuvant l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier, conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc et les sociétés
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
BO n° 5248 du 16 septembre 2004, édition française : 27 pages, 37 actes.
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux so
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Moulay Bousselham » à l'Office national de recherches et l'Office d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/856-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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