BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5248 du 16 septembre 2004

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N° 5248 - 1er chaabane 1425 (16-9-2004)BULLETIN OFFICIEL1977

- NM ISO 8761 : air des lieux de travail - Détermination de la concentration en masse du dioxyde d'azote - Méthode utilisant des tubes détecteurs pour échantillonnage rapide à lecture directe ; - NM ISO 11174 : air des lieux de travail - Dosage du

cadmium particulaire et des composés particulaires du cadmium - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme et méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec atomisation électrothermique ;

- NM ISO 16017-1 : air intérieur, air ambiant et air des lieux de travail - Echantillonnage et analyse des composés organiques volatils par tube à adsorption/ désorption thermique/chromatographie en phase gazeuse sur capillaire - Partie 1 : Echantillonnage par pompage ;

- NM ISO 10396 : émissions de sources fixes - Echantillonnage pour la détermination automatique des concentrations de gaz ;

- NM ISO 10397 : émissions de sources fixes - Détermination des émissions par des usines d'amiante - Méthode par comptage des fibres ;

- NM ISO 10780 : émissions de sources fixes - Mesurage de la vitesse et du débit-volume des courants gazeux dans des conduites.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre de l'aménagement du territoire, de l'eau et de l'environnement n° 1601-04 du 10 rejeb 1425 (27 août 2001) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE

LA MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE.

LE MINISTRE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 11 mars 2004,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiei.

Rabat, le 10 rejeb 1425 (27 août 2004). Le ministre de l'industrie, Le ministre de l'aménagement du commerce et de la mise du territoire, de l'eau à niveau de l'économiē, et de l'environnement, SALAHEDDINE MEZOUAR. MOHAMED EL YAZGHI.

Annexe

- NM 00.6.067 : qualité de l'air - Air des lieux de travail - Echantillonnage et analyse de polluants gazeux sur charbon actif - Prélèvement par - pompage ;

- NM 00.6.068 : qualité de l'air - Air des lieux de travail - Echantillonnage et analyse de polluants gazeux sur gel de silice- Prélèvement par pompage ;

- NM 00.6.069 : qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement à poste fixe et mesurage de la pollution particulaire totale ;

- NM 00.6.070 : qualité de l'air - Air des lieux de travail - Détermination du bromure de méthyle- Prélèvement par pompage sur charbon actif traité ;

- NM 00.6.071 : qualité l'air - Emissions de sources fixes - Plan-type de rédaction pour les normes de méthode manuelle de détermination de la concentration d'un (de) composé (s).

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1616-04 du 15 rejeb 1425 (1er septembre 2004) modifiant l'arrêté l1° 43-95 du 27 rejeb 1415 (30 décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,

Vu la loi n° 06-99 sur la liberté des prix et de la concurrence; promulguée par le dahir n° 1-00-225 du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000), notamment son article 83 ;

Vu le décret n° 2-00-854 du 28 joumada II 1422 (17 septembre 2001) pris pour l'application de la loi n° 06-99 sur la liberté des prix et de la concurrence, notamment son article 19 ;

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