BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1600-04 du 27 août 2004

portant homologation de normes marocaines

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1600-04 du 27 août 2004 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5248 (édition de traduction officielle) du 16 septembre 2004, page 1966 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1600-04
Date de l'acte
27 août 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5248 du 16 septembre 2004, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1600-0427 août 2004 : Date de l'acte ; 16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 200427 août 200416 septembre 200427 août 2004 : Date de l'acte16 septembre 2004 : Publication, BO n° 5248 du 16 septembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5248 du 16 septembre 2004, page 2

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  • Arrêté n° 856-04 du 3 mai 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux s

  • Arrêté n° 1272-04 du 18 mai 2004

    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc», « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».

  • Arrêté n° 1273-04 du 18 mai 2004

    accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Moulay Bousselham » à l'Office national de recherches et l'Office d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc ».

Dans le même numéro

BO n° 5248 du 16 septembre 2004, édition française : 27 pages, 37 actes.

Voir les 37 actes du BO n° 5248

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