BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1289-03 du 25 juin 2003

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 5» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

L'essentiel

L'arrêté n° 1289-03 du 25 juin 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 1274 (page 202 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1289-03
Date de l'acte
25 juin 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5146 du 25 septembre 2003, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1289-0325 juin 2003 : Date de l'acte ; 2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 200325 juin 20032 octobre 200325 juin 2003 : Date de l'acte2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5148 du 2 octobre 2003, page 202

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

Dans le même numéro

BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

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  • Arrêté n° 1288-03 du 25 juin 2003

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  • Arrêté n° 1291-03 du 25 juin 2003

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    page 203

Voir les 29 actes du BO n° 5148

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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