Arrêté n° 341-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 6» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
L'arrêté n° 1290-03 du 25 juin 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 1274 (page 202 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 5» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Vanco international Ltd », conclu le
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 5» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 4» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 342-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 7» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la
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