Arrêté
Arrêté n° 1316-83 du 16 novembre 1983
L'essentiel
L'arrêté n° 1316-83 du 16 novembre 1983 est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4666 du 18 février 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1316-83
- Date de l'acte
- 16 novembre 1983
- Première mention
- BO n° 4666 du 18 février 1999, page 11 · PDF
- Mentions
- 6 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO n° 4666 du 18 février 1999édition française, page 11
- BO arabe n° 4666 du 18 février 1999édition arabe, page 14
- BO n° 4670 du 4 mars 1999édition française, page 5
- BO arabe n° 4670 du 4 mars 1999édition arabe, page 5
- BO arabe n° 4860 du 28 décembre 2000édition arabe, page 9
- BO n° 4862 du 4 janvier 2001édition française, page 76
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1316-83. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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