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Arrêté

Arrêté n° 132-06 du 24 janvier 2006

portant agrément de la société « Phytorif » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de tournesol, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

L'essentiel

L'arrêté n° 132-06 du 24 janvier 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5404 (édition de traduction officielle) du 16 mars 2006, page 548 (page 129 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
132-06
Date de l'acte
24 janvier 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5404 du 16 mars 2006, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 132-0624 janvier 2006 : Date de l'acte ; 16 mars 2006 : Publication, BO n° 5404 du 16 mars 200624 janvier 200616 mars 200624 janvier 2006 : Date de l'acte16 mars 2006 : Publication, BO n° 5404 du 16 mars 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5404 du 16 mars 2006, page 129

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BO n° 5404 du 16 mars 2006, édition française : 132 pages, 56 actes.

  • Arrêté n° 131-06 du 24 janvier 2006

    portant agrément de la société « Dynagri » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 128

  • Arrêté n° 133-06 du 24 janvier 2006

    portant agrément de la société «Aphysem » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 130

Voir les 56 actes du BO n° 5404

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