Arrêté
Arrêté n° 1356-08 du 21 juillet 2008
modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics
L'essentiel
L'arrêté n° 1356-08 du 21 juillet 2008 modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5888 du 4 novembre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1356-08
- Date de l'acte
- 21 juillet 2008
- Première mention
- BO n° 5888 du 4 novembre 2010, page 43 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2743-10 du 29 septembre 2010
Preuve : BO n° 5888 du 4 novembre 2010, page 34 · annoncé par le texte lui-même
arrêté n° 2743-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 1356-08 du 17 rejeb 1429 (21 juillet 2008) modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère d
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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