BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1356-08 du 21 juillet 2008

modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics

L'essentiel

L'arrêté n° 1356-08 du 21 juillet 2008 modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5888 du 4 novembre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1356-08
Date de l'acte
21 juillet 2008
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1356-0821 juillet 2008 : Date de l'acte ; 29 septembre 2010 : Modification : Arrêté n° 2743-10 du 29 septembre 20102009201021 juillet 200829 septembre 201021 juillet 2008 : Date de l'acte29 septembre 2010 : Modification : Arrêté n° 2743-10 du 29 septembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2743-10 du 29 septembre 2010
    modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère des travaux publics…
    BO n° 5888 du 4 novembre 2010, page 30
    Preuve : BO n° 5888 du 4 novembre 2010, page 34 · annoncé par le texte lui-même
    arrêté n° 2743-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 1356-08 du 17 rejeb 1429 (21 juillet 2008) modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) instituant pour le compte du ministère d
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1356-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.