Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
Arrêté
portant agrément de la société « International Nursery » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 1361-08 du 23 juillet 2008 portant agrément de la société « International Nursery » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5662 (édition de traduction officielle) du 4 septembre 2008, page 670 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant agrément de la société « Agrembal » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 5662 du 4 septembre 2008, édition française : 38 pages, 31 actes.
portant agrément de la société « Agrembal » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Es-Semara confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.
portant agrément de la pépinière « Oued Srou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1361-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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