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Arrêté

Arrêté n° 1361-08 du 23 juillet 2008

portant agrément de la société « International Nursery » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 1361-08 du 23 juillet 2008 portant agrément de la société « International Nursery » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5662 (édition de traduction officielle) du 4 septembre 2008, page 670 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1361-08
Date de l'acte
23 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5661 du 1er septembre 2008, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 1361-0823 juillet 2008 : Date de l'acte ; 4 septembre 2008 : Publication, BO n° 5662 du 4 septembre 200823 juillet 20084 septembre 200823 juillet 2008 : Date de l'acte4 septembre 2008 : Publication, BO n° 5662 du 4 septembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5662 du 4 septembre 2008, page 32

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