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Arrêté

Arrêté n° 1402-02 du 12 septembre 2002

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1402-02 du 12 septembre 2002 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5054 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 2002, page 1248 (page 102 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1402-02
Date de l'acte
12 septembre 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5053 du 4 novembre 2002, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1402-0212 septembre 2002 : Date de l'acte ; 7 novembre 2002 : Publication, BO n° 5054 du 7 novembre 200212 septembre 20027 novembre 200212 septembre 2002 : Date de l'acte7 novembre 2002 : Publication, BO n° 5054 du 7 novembre 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5054 du 7 novembre 2002, page 102

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Citer ce texte

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