Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 1279-02 du 16 août 2002 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5054 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 2002, page 101 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relatifà l'élaboration et là l'exécution des lois de finances.
portant règlement général de comptabilité publique
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
complétant l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
BO n° 5054 du 7 novembre 2002, édition française : 181 pages, 90 actes.
complétant l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale.
instituant une rémunération pour services rendus par le ministère de l'économie sociale, des petites et moyennes entreprises et de l'artisanat, chargé des affaires générales du gouvernement (département de l'artisanat).
modifiant et complétant le décret n° 2-95-836 du 1" joumada II 1417 (14 octobre 1996) instituant au profit de l'Institut national de recherche halieutique, une taxe parafiscale dite « taxe de recherche halieutique »:
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1279-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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