BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1279-02 du 16 août 2002

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1279-02 du 16 août 2002 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5054 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 2002, page 101 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1279-02
Date de l'acte
16 août 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 5054 du 7 novembre 2002, page 101 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5051 du 28 octobre 2002, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
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Chronologie : Arrêté n° 1279-0216 août 2002 : Date de l'acte ; 7 novembre 2002 : Publication, BO n° 5054 du 7 novembre 200216 août 20027 novembre 200216 août 2002 : Date de l'acte7 novembre 2002 : Publication, BO n° 5054 du 7 novembre 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5054 du 7 novembre 2002, page 101

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BO n° 5054 du 7 novembre 2002, édition française : 181 pages, 90 actes.

  • Décret n° 2-02-577 du 9 octobre 2002

    instituant une rémunération pour services rendus par le ministère de l'économie sociale, des petites et moyennes entreprises et de l'artisanat, chargé des affaires générales du gouvernement (département de l'artisanat).

    page 100

  • Décret n° 2-02-770 du 9 octobre 2002

    modifiant et complétant le décret n° 2-95-836 du 1" joumada II 1417 (14 octobre 1996) instituant au profit de l'Institut national de recherche halieutique, une taxe parafiscale dite « taxe de recherche halieutique »:

    page 100

Voir les 90 actes du BO n° 5054

Mentions dans le Bulletin officiel

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