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Arrêté

Arrêté n° 1440-02 du 6 septembre 2002

fixant les programmes et le régime des examens pour l'obtention de la licence de pilote de planeur.

L'essentiel

L'arrêté n° 1440-02 du 6 septembre 2002 fixant les programmes et le régime des examens pour l'obtention de la licence de pilote de planeur est publié au Bulletin officiel n° 5048 (édition de traduction officielle) du 17 octobre 2002, page 1132 (page 76 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1440-02
Date de l'acte
6 septembre 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5048 du 17 octobre 2002, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1440-026 septembre 2002 : Date de l'acte ; 17 octobre 2002 : Publication, BO n° 5048 du 17 octobre 20026 septembre 200217 octobre 20026 septembre 2002 : Date de l'acte17 octobre 2002 : Publication, BO n° 5048 du 17 octobre 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5048 du 17 octobre 2002, page 76

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Textes liés

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Dans le même numéro

BO n° 5048 du 17 octobre 2002, édition française : 89 pages, 25 actes.

  • Arrêté n° 1273-02 du 8 août 2002

    portant agrément de la société Ezzouhour pour la commercialisation des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, des oléagineuses, des céréales à paille et des semences standard de légumes.

    page 83

  • Décret n° 2-02-726 du 1er octobre 2002

    autorisant la Caisse de dépôt et de gestion à participer. à hauteur de 80%, au capital de la joint-venture « Marrakech Villaginvest » qui sera créée en partenariat avec la société Club Méditerranée.

    page 83

  • Arrêté n° 1274-02 du 8 août 2002

    portant agrément de la société AGRIN Maroc pour la commercialisation des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, des oléagineuses, des céréales à paille et des semences standard de légumes.

    page 84

Voir les 25 actes du BO n° 5048

Mentions dans le Bulletin officiel

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