Arrêté n° 663-06 du 4 avril 2006
portant agrément de la société
Arrêté
portant agrément de la société « Soprochiba » pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 145-09 du 21 janvier 2009 portant agrément de la société « Soprochiba » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5714 (édition de traduction officielle) du 5 mars 2009, page 512 (page 356 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société
portant agrément de la pépinière « El Kandouchi » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des semences et des plants d'agrumes
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 5714 du 5 mars 2009, édition française : 364 pages, 48 actes.
portant agrément de la pépinière « El Kandouchi » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Nabat Chaouia » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/145-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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