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Arrêté

Arrêté n° 142-09 du 21 janvier 2009

portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès » pour commercialiser des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 142-09 du 21 janvier 2009 portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5714 (édition de traduction officielle) du 5 mars 2009, page 511 (page 355 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
142-09
Date de l'acte
21 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5712 du 26 février 2009, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 142-0921 janvier 2009 : Date de l'acte ; 5 mars 2009 : Publication, BO n° 5714 du 5 mars 200921 janvier 20095 mars 200921 janvier 2009 : Date de l'acte5 mars 2009 : Publication, BO n° 5714 du 5 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5714 du 5 mars 2009, page 355

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BO n° 5714 du 5 mars 2009, édition française : 364 pages, 48 actes.

  • Arrêté n° 143-09 du 21 janvier 2009

    portant agrément de la société « Nabat Chaouia » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 355

  • Arrêté n° 141-09 du 21 janvier 2009

    portant agrément de la société « Prograines » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 354

Voir les 48 actes du BO n° 5714

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