Arrêté n° 322-01 du 8 février 2001
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 322-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint III», à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société
L'arrêté n° 1513-02 du 12 septembre 2002 est publié au Bulletin officiel n° 5054 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 2002, page 1317 (page 171 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 26 avril 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société «L
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star. Energy Corporation.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 321-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint II », à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
modifiant et complétant la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures.
portant promulgation de la loi n° 27-99 modifiant et complétant la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures.
pris pour l'application de la loi n° 21-90
modifiant et complétant le décret n° 2-93-786 du 18 joumada I 1414 (3 novembre 1993) pris pour l'application de la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures.
approuvant l'accord pétrolier conclu le 21
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.
BO n° 5054 du 7 novembre 2002, édition française : 181 pages, 90 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 321-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint II », à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 320-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société «
approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les socié
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