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Arrêté

Arrêté n° 322-01 du 8 février 2001

accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.

L'essentiel

L'arrêté n° 322-01 du 8 février 2001 accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation est publié au Bulletin officiel n° 4878 (édition de traduction officielle) du 1er mars 2001, page 315 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
322-01
Date de l'acte
8 février 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4878 du 1er mars 2001, page 54 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2002 · voir la chronologie
Mentions
10 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 322-018 février 2001 : Date de l'acte ; 1er mars 2001 : Publication, BO n° 4878 du 1er mars 2001 ; 12 septembre 2002 : Modification : Arrêté n° 1513-02 du 12 septembre 200220028 février 200112 septembre 20028 février 2001 : Date de l'acte1er mars 2001 : Publication, BO n° 4878 du 1er mars 200112 septembre 2002 : Modification : Arrêté n° 1513-02 du 12 septembre 2002
  1. Date de l'acte
  2. Parution : BO n° 4878 du 1er mars 2001, page 53
  3. Modification : Arrêté n° 1513-02 du 12 septembre 2002
    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 322-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de…
    BO n° 5054 du 7 novembre 2002, page 171
    Preuve : BO n° 5054 du 7 novembre 2002, page 6 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1513-02 du 4 rejeb 1423 (12 septembre 2002) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 322-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint III
    PDF officiel

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  • Arrêté n° 320-01 du 8 février 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star. Energy Corporation.

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  • Arrêté n° 321-01 du 8 février 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.

    page 52

  • Arrêté n° 318-01 du 8 février 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ounara Est » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star Energy Corporation.

    page 51

Voir les 66 actes du BO n° 4878

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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