Arrêté
Arrêté n° 169-01 du 17 janvier 2001
L'essentiel
L'arrêté n° 169-01 du 17 janvier 2001 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5480 du 7 décembre 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 169-01
- Date de l'acte
- 17 janvier 2001
- Première mention
- BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 44 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2006 · voir la chronologie
- Mentions
- 6 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 3-56-06 du 8 novembre 2006
Preuve : BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du Premier ministre n° 3-56-06 du 16 chaoual 1427 (8 novembre 2006) modifiant l'arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, du développement rural et des caux et forêts, chargé des caux et forêts n° 169-01 du 22 chaoual 1421 (17 janvier 2001), étendant au département des eaux et forêts les di
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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