modifiant l'arrêté n° 738-96 du 29 kaada 1416 (18 avril 1996) portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, orig
L'essentiel
L'arrêté n° 1694-00 du 29 novembre 2000 est publié au Bulletin officiel n° 4862 (édition de traduction officielle) du 4 janvier 2001, page 132 (page 44 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins originaires ou provenant de certains
portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins originaires ou provenant de certains
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BO n° 4862 du 4 janvier 2001, édition française : 76 pages, 12 actes.
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