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Arrêté

Arrêté n° 1720-03 du 5 septembre 2003

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1720-03 du 5 septembre 2003 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 1268 (page 196 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1720-03
Date de l'acte
5 septembre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5148 du 2 octobre 2003, page 53 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1720-035 septembre 2003 : Date de l'acte ; 2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 20035 septembre 20032 octobre 20035 septembre 2003 : Date de l'acte2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5148 du 2 octobre 2003, page 196

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