Arrêté n° 1718-03 du 5 septembre 2003
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate déterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de melon sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 1719-03 du 5 septembre 2003 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de melon sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 195 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate déterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate déterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de colza sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
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