Pages Laboratoires chargés d'effectuer les essais et
analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1660-03 du 23 joumada II 1424 (22 août 2003) désignant les laboratoires chargés d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire1263
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications et du ministre de la santé n° 1695-03 du 3 rejeb 1424 (31 août 2003) portant homologation de normes marocaines1263
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications et du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1737-03 du 15 rejeb 1424 (12 septembre 2003) portant homologation de normes marocaines1264
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications et du ministre de l'emploi, des affaires sociales et de la solidarité n° 1738-03 du 15 rejeb 1424 (12 septembre 2003) portant homologation de normes marocaines1265
Plantes. - Liste du catalogue officiel des
espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1716-03 du 8 rejeb 1424 (5 septembre 2003) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de laitue sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1265
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1717-03 du 8 rejeb 1424 (5 septembre 2003) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de colza sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1266
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1718-03 du 8 rejeb 1424 (5 septembre 2003) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate déterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1267
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1719-03 du 8 rejeb 1424 (5 septembre 2003) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de melon sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1267
Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement
rural n° 1720-03 du 8 rejeb 1424 (5 septembre 2003) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1268
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 1721-03 du 8 rejeb 1424 (5 septembre 2003) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc1269
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1228-03 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine1269
TEXTES PARTICULIERS
Le «Maroc Chez Nous » . - Autorisation
d'impression au Maroc.
Décret n° 2-03-604 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant autorisation de l'impression du magazine « Le Maroc Chez Nous » au Maroc1271
Société « SOMACA». - Transfert du capital. Décret n° 2-03-605 du 29 rejeb 1424 (26 septembre 2003)
décidant le transfert au secteur privé de 26% du capital de la Société marocaine de constructions automobiles « SOMACA »1271
Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1285-03
du 24 rabii II 1424 (25 juin 2003) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »1271
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1286-03 du 24 rabii II 1424 (25 juin 2003) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Vanco International Ltd »1272