Arrêté conjoint n° 1737-03 du 12 septembre 2003
du 15 rejeb 1424 et du développement rural n° 1737-03 du 15 rejeb 1424 (12 septembre 2003) portant homologation de normes marocaines.
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du 15 rejeb 1424 et du développement rural n° 1737-03 du 15 rejeb 1424 (12 septembre 2003) portant homologation de normes marocaines.
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Annexe
- NM 21.1.026 : systèmes de distribution de gaz médicaux - Prises murales pour gaz médicaux comprimés et pour le vide (aspiration) ; -NM 21.1.040 : seringues insuline stériles non
réutilisables avec ou sans aiguille ;
- NM 21.3.122 : symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux ; - NM 21.4.020 : cathéters autres que les cathéters
intravasculaires - Méthodes d'essai des propriétés communes ;
- NM ISO 10555-1 : cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 1 : Prescriptions générales ;
- NM ISO 10555-2 : cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables Partie 2 Cathéters angiographiques ;
- NM ISO 10555-3 : cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 3 Cathéters centraux veineux ;
- NM ISO 10555-4 : cathéters : cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 4 Cathéters de dilatation à ballonnets ;
- NM ISO 10555-5 : cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 5 Cathéters périphériques à aiguille interne ;
- NM 21.4.027 : systèmes de distribution de gaz médicaux - Systèmes finals d'évacuation des gaz d'anesthésie - Règles fondamentales ; - NM 21.4.028 : systèmes de distribution de gaz médicaux
- Systèmes de distribution pour gaz médicaux comprimés et vide (aspiration) ; - NM 21.4.029 : systèmes de distribution de gaz médicaux
- Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie ;
- NM 21.4.030 : détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Détendeurs et détendeurs débitmètres ;
- NM 21.4.031 : flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux ; - NM 21.4.032 : dispositifs médicaux - Analyse des
risques.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
TELECOMMUNICATIONS,
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT
RURAL,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
N° 5148 -- 5 chaabane 1424 (2-10-2003)
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 8 juillet 2003,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 rejeb 1424 (12 septembre 2003).
Le ministre
Le ministre de l'agriculture de l'industrie, du commerce
et des télécommunications, et du développement rural, RACHID TALBI EL ALAMI. MOHAND LAENSER.
Annexe
- NM ISO 7251 : directives générales pour le dénombrement d'Echerichia coli présumés - Technique du nombre le plus probable ;
- NM ISO 7954 : directives générales pour le dénombrement des levures et moisissures par comptage des colonies à 25°C ;
- NM ISO 8914 : directives générales pour la recherche des Enterobacteriaceae avec pré-enrichissement ; - NM ISO 8523 : directives générales pour la recherche de
Vibrio parahaemolyticus ;
- NM ISO 10272 : directives générales pour la recherche de Campylobacter thermotolérants ;
- NM ISO 10273 : directives générales pour la recherche de Yersinia enterocolitica présumés pathogènes ; - NM ISO 16654 : méthode horizontale pour la recherche des
Escherichia coli 157 ;
- NM 08.4.069 : laits et produits laitiers - Lait concentré - Spécifications ;
- NM 08.4.070 : laits et produits laitiers - Lait concentré sucré - Spécifications ;
- NM 08.4.071 : laits et produits laitiers - Les pâtes laitiers tartinables - Spécifications ;
- NM 08.6.301 : codes d'usage recommandés en matière matière d'hygiène pour la conception et le fonctionnement des couvoirs et des élevages de reproducteurs.
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité