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Arrêté

Arrêté n° 1286-03 du 25 juin 2003

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 2» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s

L'essentiel

L'arrêté n° 1286-03 du 25 juin 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 1272 (page 200 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1286-03
Date de l'acte
25 juin 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5146 du 25 septembre 2003, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1286-0325 juin 2003 : Date de l'acte ; 2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 200325 juin 20032 octobre 200325 juin 2003 : Date de l'acte2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5148 du 2 octobre 2003, page 200

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BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 5148

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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