Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 1228-03 du 11 septembre 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 197 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste «B» du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate déterminée sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1228-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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