BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1716-03 du 5 septembre 2003

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de laitue sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1716-03 du 5 septembre 2003 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de laitue sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 193 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1716-03
Date de l'acte
5 septembre 2003
Bulletin officiel (français)
BO n° 5148 du 2 octobre 2003, page 193 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5148 du 2 octobre 2003, page 51 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1716-035 septembre 2003 : Date de l'acte ; 2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 20035 septembre 20032 octobre 20035 septembre 2003 : Date de l'acte2 octobre 2003 : Publication, BO n° 5148 du 2 octobre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5148 du 2 octobre 2003, page 193

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