Arrêté conjoint n° 1738-03 du 12 septembre 2003
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de laitue sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 1716-03 du 5 septembre 2003 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de laitue sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5148 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2003, page 193 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
BO n° 5148 du 2 octobre 2003, édition française : 204 pages, 29 actes.
portant homologation de normes marocaines.
du 15 rejeb 1424 et du développement rural n° 1737-03 du 15 rejeb 1424 (12 septembre 2003) portant homologation de normes marocaines.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de colza sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1716-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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