portant agrément de la société Marosem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et . fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
L'essentiel
L'arrêté n° 1769-99 du 26 novembre 1999 portant agrément de la société Marosem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et . fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4766 (édition de traduction officielle) du 3 février 2000, page 67 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société Aphysem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant agrément de la société Aphysem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société Agrimatco pour commercialiser des semences certifiées d'avoine, des légumineuses alimentaires et fourragères, de mais, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société Deltasem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1769-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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