Arrêté n° 1794-08 du 26 septembre 2008
du 25 ramadan 1429
Arrêté
du 25 ramadan 1429
L'arrêté n° 1796-08 du 26 septembre 2008 du 25 ramadan 1429 est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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du 25 ramadan 1429
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
du 18 ramadan 1429
relative à la sanction prononcée à l'encontre de la société « Samaha Media » pour cession non autorisée par la HACA de l'autorisation de commercialisation du bouquet à accès conditionnel « Al Awael/ Arabesque » à la société « Digital Plateforme - Maroc ».
BO n° 5700 du 15 janvier 2009, édition française : 20 pages, 23 actes.
portant création de l'unité de traitement du renseignement financier.
approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de pièces de monnaie commémoratives de 250 dirhams en or et en argent.
modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 399-08 du 24 safar 1429 (3 mars 2008) fixant le taux de subvention à la commercialisation des semences céréalières certifiées et la prime de stockage au titre de la campagne agricole 2008-2009.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1796-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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