Arrêté n° 573-04 du 6 avril 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
Arrêté
du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
L'arrêté n° 1839-06 du 10 août 2006 du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est publié au Bulletin officiel n° 5470 (édition de traduction officielle) du 2 novembre 2006, page 1868 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant nomination des membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des accidents de la circulation.
portant code des assurances
portant promulgation de la loi n° 17-99
pris pour l’application du titre III du livre II et du titre X du livre III de la loi n° 17-99 portant code des assurances
BO n° 5470 du 2 novembre 2006, édition française : 37 pages, 42 actes.
portant nomination des membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des accidents de la circulation.
du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
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