autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'essentiel
L'arrêté n° 1903-98 du 5 octobre 1998 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 736 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3114-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant la liste des spécialités et des options prévue au premier alinéa de l'article 2 d
fixant la liste des spécialités et des options prévues au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-550 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences et t
modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1309-77 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de
pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de consommation
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3114-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant la liste des spécialités et des options prévue au premier alinéa de l'article 2 d
modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1309-77 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques (M.S.T)
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1903-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.