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Arrêté

Arrêté n° 1903-98 du 5 octobre 1998

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1903-98 du 5 octobre 1998 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 736 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1903-98
Date de l'acte
5 octobre 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4636 du 5 novembre 1998, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1903-985 octobre 1998 : Date de l'acte ; 5 novembre 1998 : Publication, BO n° 4636 du 5 novembre 19985 octobre 19985 novembre 19985 octobre 1998 : Date de l'acte5 novembre 1998 : Publication, BO n° 4636 du 5 novembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4636 du 5 novembre 1998, page 6

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Voir les 61 actes du BO n° 4636

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