Arrêté n° 2579-94 du 21 septembre 1994
portant application des dispositions des articles 2
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2579-94 du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2 (2° alinéa) et 6 (dernier alinéa) du décret n° 2-82-345 du 16 rabii II 1403 (31 janvier
L'arrêté n° 1995-95 du 28 juillet 1995 est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 68 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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portant application des dispositions des articles 2
portant application des dispositions des articles 2
fixant le régime des études et des examens en vue de la licence ès sciences
BO n° 4358 du 7 mars 1996, édition française : 69 pages, 21 actes.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coquillages sur certaines parties du littoral méditerranéen.
réglementant les intérêts applicables aux opérations de crédit.
modifiant l'arrêté du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles n° 1234-79 du 13 moharrem 1400 (3 décembre 1979) instituant le « Prix Hassan Il des manuscrits ».
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