Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Arrêté
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L'arrêté n° 2008-22 du 14 juillet 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7120 du 25 août 2022, page 30.
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relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
relative au don, au prélèvement et à la transplantation d'organes et de tissus humains
portant promulgation de la loi n° 16-98
pris pour l'application de la loi
fixant les règles de bonne pratique de prélèvement, de transplantation, de conservation et de transport d'organes et de tissus humains
définissant le modèle de la demande d'agrément des lieux d'hospitalisation privés pour effectuer la greffe de cornée ou d'organes pouvant se régénérer naturellement ou de tissus humains
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