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Arrêté

Arrêté n° 2010-98 du 25 novembre 1998

abrogeant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 3 septembre 1958 portant création d'une commission inter-arabe dans le cadre de l'UNESCO.

L'essentiel

L'arrêté n° 2010-98 du 25 novembre 1998 abrogeant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale du 3 septembre 1958 portant création d'une commission inter-arabe dans le cadre de l'UNESCO est publié au Bulletin officiel n° 4648 (édition de traduction officielle) du 17 décembre 1998, page 899 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2010-98
Date de l'acte
25 novembre 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4648 du 17 décembre 1998, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2010-9825 novembre 1998 : Date de l'acte ; 17 décembre 1998 : Publication, BO n° 4648 du 17 décembre 199825 novembre 199817 décembre 199825 novembre 1998 : Date de l'acte17 décembre 1998 : Publication, BO n° 4648 du 17 décembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4648 du 17 décembre 1998, page 5

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