Dahir portant loi n° 1-75-102 du 25 février 1975
relatif à l'organisation des universités
Arrêté
portant création d'un centre d'études universitaires à Safi.
L'arrêté n° 204-02 du 13 février 2002 portant création d'un centre d'études universitaires à Safi est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 310 (page 64 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'organisation des universités
portant organisation de l'enseignement supérieur.
portant promulgation de la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur.
portant création d'un centre d'études universitaires à Ouarzazate.
fixant la date d'ouverture des opérations cadastrales dans les communes rurales de Inchaden, Sidi Ouassay, Massa, Oued Issafa (province de Chtouka Ait Baha) et Drargua (préfecture d'Agadir Ida-Ou-Tanane).
relatif à l'établissement et à la conservation du cadastre national
pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-73-163 du 28 rabii II 1393 (31 mai 1973)
fixant les tarifs d'abonnement et de vente au numéro pour les éditions
BO n° 4992 du 4 avril 2002, édition française : 64 pages, 40 actes.
portant création d'un centre d'études universitaires à Ouarzazate.
fixant la date d'ouverture des opérations cadastrales dans les communes rurales de Inchaden, Sidi Ouassay, Massa, Oued Issafa (province de Chtouka Ait Baha) et Drargua (préfecture d'Agadir Ida-Ou-Tanane).
portant création d'un centre d'études universitaires à Taza.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/204-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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