Arrêté n° 204-02 du 13 février 2002
portant création d'un centre d'études universitaires à Safi.
Arrêté
portant création d'un centre d'études universitaires à Ouarzazate.
L'arrêté n° 205-02 du 13 février 2002 portant création d'un centre d'études universitaires à Ouarzazate est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 310 (page 64 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant création d'un centre d'études universitaires à Safi.
relatif à l'organisation des universités
portant organisation de l'enseignement supérieur.
portant promulgation de la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur.
fixant la date d'ouverture des opérations cadastrales dans les communes rurales de Inchaden, Sidi Ouassay, Massa, Oued Issafa (province de Chtouka Ait Baha) et Drargua (préfecture d'Agadir Ida-Ou-Tanane).
relatif à l'établissement et à la conservation du cadastre national
pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-73-163 du 28 rabii II 1393 (31 mai 1973)
fixant les tarifs d'abonnement et de vente au numéro pour les éditions
BO n° 4992 du 4 avril 2002, édition française : 64 pages, 40 actes.
portant création d'un centre d'études universitaires à Safi.
fixant la date d'ouverture des opérations cadastrales dans les communes rurales de Inchaden, Sidi Ouassay, Massa, Oued Issafa (province de Chtouka Ait Baha) et Drargua (préfecture d'Agadir Ida-Ou-Tanane).
portant création d'un centre d'études universitaires à Taza.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/205-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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