Arrêté
Arrêté n° 2069-01 du 23 novembre 2001
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial
L'essentiel
L'arrêté n° 2069-01 du 23 novembre 2001 relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5296 du 3 mars 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2069-01
- Date de l'acte
- 23 novembre 2001
- Première mention
- BO n° 5296 du 3 mars 2005, page 8 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
- Mentions
- 7 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 36-05 du 30 décembre 2004
Preuve : BO n° 5296 du 3 mars 2005, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 36-05 du 17 kauda 1425 (30 décembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 rumudan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d
PDF officiel
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2069-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.