BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2069-01 du 23 novembre 2001

relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial

L'essentiel

L'arrêté n° 2069-01 du 23 novembre 2001 relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5296 du 3 mars 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2069-01
Date de l'acte
23 novembre 2001
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
Mentions
7 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2069-0123 novembre 2001 : Date de l'acte ; 30 décembre 2004 : Modification : Arrêté n° 36-05 du 30 décembre 200420022003200423 novembre 200130 décembre 200423 novembre 2001 : Date de l'acte30 décembre 2004 : Modification : Arrêté n° 36-05 du 30 décembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 36-05 du 30 décembre 2004
    modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du…
    BO n° 5296 du 3 mars 2005, page 7
    Preuve : BO n° 5296 du 3 mars 2005, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 36-05 du 17 kauda 1425 (30 décembre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 rumudan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2069-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.