Décret n° 2-90-548 du 18 janvier 1991
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques
Arrêté
modifiant la liste des spécialités prévues au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques (D.E
L'arrêté n° 2132-95 du 28 juillet 1995 est publié au Bulletin officiel n° 4333 (édition de traduction officielle) du 15 novembre 1995, page 735 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques
fixant les conditions d'évaluation des valeurs apportées à un organisme de placement collectif en valeurs mobilières ou détenues par lui.
relatif aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières
BO n° 4333 du 15 novembre 1995, édition française : 13 pages, 16 actes.
fixant les conditions d'évaluation des valeurs apportées à un organisme de placement collectif en valeurs mobilières ou détenues par lui.
complétant l'arrêté n° 1826-95 du 5 safar 1416 (4 juillet 1995) fixant les prix de vente publies des livres scolaires
modifiant l'arrêté du ministre des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres n° 211-95 du 18 joumada Il 1415 (22 novembre 1994) chargeant l'Office d'exploitation des ports d'assurer pour le compte de l'Etat le dragage dans les ports où il int
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2132-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.