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Arrêté

Arrêté n° 2132-95 du 28 juillet 1995

modifiant la liste des spécialités prévues au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-548 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques (D.E

L'essentiel

L'arrêté n° 2132-95 du 28 juillet 1995 est publié au Bulletin officiel n° 4333 (édition de traduction officielle) du 15 novembre 1995, page 735 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2132-95
Date de l'acte
28 juillet 1995
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2132-9528 juillet 1995 : Date de l'acte ; 15 novembre 1995 : Publication, BO n° 4333 du 15 novembre 199528 juillet 199515 novembre 199528 juillet 1995 : Date de l'acte15 novembre 1995 : Publication, BO n° 4333 du 15 novembre 1995
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4333 du 15 novembre 1995, page 9

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BO n° 4333 du 15 novembre 1995, édition française : 13 pages, 16 actes.

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