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Arrêté

Arrêté n° 2162-93 du 20 octobre 1993

portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade des instrumentistes de 1" grade.

L'essentiel

L'arrêté n° 2162-93 du 20 octobre 1993 portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade des instrumentistes de 1" grade est publié au Bulletin officiel n° 4233 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 1993, page 796 (page 80 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2162-93
Date de l'acte
20 octobre 1993
Édition arabe
BO arabe n° 4233 du 15 décembre 1993, page 92 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2162-9320 octobre 1993 : Date de l'acte ; 15 décembre 1993 : Publication, BO n° 4233 du 15 décembre 199320 octobre 199315 décembre 199320 octobre 1993 : Date de l'acte15 décembre 1993 : Publication, BO n° 4233 du 15 décembre 1993
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4233 du 15 décembre 1993, page 80

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