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Arrêté

Arrêté n° 2168-12 du 23 mai 2012

accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Doukkala» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « East West Petroleum North Africa Inc ».

L'essentiel

L'arrêté n° 2168-12 du 23 mai 2012 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Doukkala» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « East West Petroleum North Africa Inc » est publié au Bulletin officiel n° 6096 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2012, page 2721 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2168-12
Date de l'acte
23 mai 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6093 du 22 octobre 2012, page 107 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2168-1223 mai 2012 : Date de l'acte ; 1er novembre 2012 : Publication, BO n° 6096 du 1er novembre 201223 mai 20121er novembre 201223 mai 2012 : Date de l'acte1er novembre 2012 : Publication, BO n° 6096 du 1er novembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6096 du 1er novembre 2012, page 9

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