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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1801-12 du 26 mars 2012

approuvant l'accord pétrolier « Doukkala » conclu le 2 kaada 1432 (30 septembre 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « East West Petroleum North Africa Inc ». :

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1801-12 du 26 mars 2012 approuvant l'accord pétrolier « Doukkala » conclu le 2 kaada 1432 (30 septembre 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « East West Petroleum North Africa Inc ». : est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 2295 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1801-12
Date de l'acte
26 mars 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6056 du 14 juin 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1801-1226 mars 2012 : Date de l'acte ; 21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 201226 mars 201221 juin 201226 mars 2012 : Date de l'acte21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 93

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    approuvant l'accord pétrolier « Juby Maritime » conclu le 4 hija 1432 (1er novembre 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Nautical Petroleum PLC » et « Barrus Petroleum Limited».

    page 94

Voir les 40 actes du BO n° 6058

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